Eric Moretti

De: Eric MORETTI
vice-procureur près le tribunal judiciaire de Toulon
Objet:
membres du comité de pilotage de l'expérimentation de l'usage des caméras individuelles par les personnels de surveillance de l'administration pénitentiaire dans le cadre de leurs missions créé à l'article 9 du décret susvisé
Groupe:
Comité de pilotage de l'expérimentation de l'usage des caméras individuelles par les personnels de surveillance de l'administration pénitentiaire dans le cadre de leurs missions créé à l'article 9 du décret susvisé
JORFTEXT000044265482(source JORF)
désignation
29 Octobre 202129/10/2021
De: Moretti (Éric)
substitut (Toulon)
Objet:
Tableau d'avancement du 30 août 2021 (magistrature)
Inscrits : 647
JORFTEXT000043990984(source JORF)
inscription
31 Août 202131/08/2021
De: Eric MORETTI
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal judiciaire de Toulon
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Toulon"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Moretti (Éric)
substitut (Toulon)
Objet:
Tableau d'avancement 2020 (magistrature)
Inscrits : 529
JORFTEXT000042241502(source JORF)
inscription
18 Août 202018/08/2020
De: Moretti Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517129S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Eric MORETTI
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000031074553(source JORF)
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Eric MORETTI
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000031074553(source JORF)
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Moretti, Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Moreira Batista
INTJ1416777S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Moretti, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-12-01"
INTJ1236855S(source BOMI)
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Moretti, Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
INTJ1223799S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Eric Moretti
Objet:
directeur de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
date_debut="2010-11-15"
JORFTEXT000023797786(source JORF)
nomination
01 Avril 201101/04/2011
De: MORETTI (Eric)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM1030162S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: MORETTI (Eric)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux, à titre complé mentaire pour l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SASM0930504S(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Moretti (Eric)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
JORFTEXT000018831680(source JORF)
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Moretti (Eric)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Moretti (Eric)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Moretti (Eric, Stéphane)
Objet:
concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur (concours 2002) (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
JORFTEXT000000413699(source JORF)
admissibilite
08 Juin 200208/06/2002